Latino Rencontre sur Montreal - Quebec

CHARTE DES CHATOUILLEURS

Article I : Les membres du Forum s'engagent à respecter les lois, ordonnances et principes généraux du droit applicables en France et dans le pays duquel ils postent.

Article II: En application de l'Article I, toute incitation au piratage, toute publicité pour des logiciels contrefaits ou sites proposant de s'en procurer, plus largement toute action ou diffusion de conseils tendant à permettre la violation de droits de propriété intellectuelle ou de toute autre loi de la République est formellement interdite.

Article III : Tous propos à caractère discriminatoire ou toutes insultes visant directement ou indirectement un membre du Forum ou un tiers, sont prohibés.

Article IV: Nous vous déconseillons de mettre en ligne des informations à caractère personnel telles votre adresse Internet, votre prénom, ... Chatouille est un lieu convivial et nous attachons une grande attention à la préservation de la vie privée de nos membres. Dés lors, tout message ou toute annonce contenant par exemple votre numéro de téléphone, votre adresse ou encore les coordonnées personnelles d'un tiers sera effacé ou modéré sans préavis. Les échanges d'informations de ce type ne sauraient se faire ailleurs qu'en privé. Il en est de même pour les messages à caract&eagrave;re personnel qui n'ont pas lieu d'&eacirc;tre sur le forum. Tout manquement à cette r&eagrave;gle pourra entrainer un bannissement temporaire ou permanent.

Article V : Compte tenu de leur faible intérét et des conflits évidents qu'ils risqueraient de créer, les débats à caractère politique ou religieux sont à éviter et ne sauraient, quoiqu'il en soit, dériver.

Article VI : Les associations ou groupements qui respectent les dispositions précédentes peuvent utiliser le Forum dans le but de faire de la publicité pour des soirées ou autres événements qu'elles organiseraient sur leur fiche. Aucune forme de propagande ne sera tolérée.

Article VII : Afin de limiter les abus, il n'est pas autorisé d'avoir plusieurs pseudo pour un même utilisateur. Tout utilisateur ayant plusieurs pseudo doit se faire connaite auprè d'un administrateur ou modérateur afin de faire supprimer les pseudos en double.

Article VIII : Ce site n'a aucune vocation commerciale. Vous ne subirez donc pas de spam, ni ne serez incités à répondre à quelque offre commerciale de notre part.

Article IX : Toute réclamation relative au Forum, qu'il s'agisse du fonctionnement général de ses services ou d'un conflit avec un autre membre, devra se faire au travers d'un message privé envoyé à l'administrateur du site ou à un modérateur, qui vous répondra dans les plus brefs délais.

Article X : Toute violation des règles établies par les articles précédents sera sanctionnée. En cas de violation grave à ces règles, le caractère de gravité étant laissé à la seule appréciation des modérateurs et de l'administrateur en dernier ressort, l'équipe du site se réserve le droit de supprimer la fiche du ou des membres concernés. Nous vous rappelons par ailleurs que vous avez sur Internet les mêmes obligations qu'en Société et que la sanction infligée par l'équipe du Forum ne vous met à l'abri de poursuites.

Article XI : La présente Charte s'applique à tous les membres du Forum sans exception et est susceptible de modifications ultérieures, modifications dont les membres seront avisés par le biais d'une annonce sur la page principale du site.

Article XII : Tout membre en désaccord avec les principes établis par cette Charte, ou par ses modifications ultérieures, est prié de se faire connaître auprés de l'administrateur du site et de lui faire part des raisons de son désaccord. Le cas échéant, ledit membre pourra voir sa fiche effacée s'il choisit de ne pas se plier aux règles énoncées.